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Marques déposées par Gérard LE ROUX
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La Goutte d'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Goutte d'EAU
Gérard LE ROUX

Numéro de dépôt :
95578545
Date de dépôt :
26/06/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2005

Présentation de la marque La Goutte d'EAU

Déposée le 26 juin 1995 par Gérard LE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Goutte d'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est Gérard LE ROUX, domicilié(e) 3 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 83990 SAINT TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard LE ROUX - France.

La marque La Goutte d'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Goutte d'EAU est expirée depuis le 26 juin 2005.

Gérard LE ROUX a également déposé les autres marques suivantes : TABLEAU D'OR , LA BANANE TROPEZIENNE


Gérard LE ROUX - 3 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 83990 SAINT TROPEZ - France


Gérard LE ROUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Joaillerie, pierres précieuses résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; Métaux en feuilles et en poudre pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes; Badges ornementaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.